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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CSR
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DUCHE DE LONGUEVILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUCHE DE LONGUEVILLE
CSR, SA

Numéro de dépôt :
96612140
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2026

Présentation de la marque DUCHE DE LONGUEVILLE

Déposée le 22 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CSR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCHE DE LONGUEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CSR domicilié(e) 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque DUCHE DE LONGUEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCHE DE LONGUEVILLE arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

CSR a également déposé les autres marques suivantes : LOÏC , POM'KID , LOUIS RAISON , 1911 BEL NORMANDE , JEHAN DE BRIE , LA MORDUE , SISTRONOMIE , LA BOLEE DU FOURNIL , BRUT DE FRUITS , CIDRARMOR


CSR, SA - 20 RUE ROUGET DE L'ISLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 552024275


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297519 - Publication au BOPI 2005-09-22

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 18 juin 2008 - Concession de licence n°475824 - Publication au BOPI 2008-06-18

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605145 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Jus de fruits et boissons aux fruits.Cidres, liqueurs, eaux de vie, calvados

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.